Conditions générales de vente en ligne

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'entreprise individuelle de Mr CAMBE Yann - Espace Motoculture 26 dont le siège social est sis au 8 lotissement le haut des belles 26300 JAILLANS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Valence sous le numéro Siret: 791 358 468 00019 et TVA intracommunautaire: FR28 791358468 ci après dénommée Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann dénommé ci-après "acheteur"

 Objet: Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann que l'acheteur soit professionnel ou particulier.

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toute sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément déterminées par Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann se réserve de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des produits, des biens et des services proposés

Les produits et services sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann.

Ces produits et services sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur ou par Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann ce decriptif est en aucun cas garantie, des erreurs de description, de catégorie ou d'écriture peuvent apparaitre et peuvent nous êtres signalé pour effectuer leurs modifications, ces erreurs n'engage pas la responsabilité de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann.

Les photographies du site internet sont le plus fidèle possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs ou la forme du produit.

Les pièces détachées vendu par Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann sont adaptable, d'origine ou d'occasions, en provenance de Chîne essentiellement, de l'Europe, du Royaume Uni ou des États-Unis.

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourrait résulter de la mauvaise utilisation des articles commercialisés.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue ou sur le site internet sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA pour la France et l'Europe, par ailleurs les prix seront en HT pour les pays d'outre-mer et le reste du monde (hors Europe)

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue ou sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commande, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, à Monaco, en Outre-Mer, en Europe eou dans le reste du monde et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Commandes

L'acheteur, qui souhaite un produit ou un service doit obligatoirement :

  1.  Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
  2.  Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
  3.  Valider sa commande après l'avoir vérifiée;
  4.  Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
  5.  Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée, "sous réserve d'une adresse mail conforme et sans erreur".

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de livraison aller et retour.

Tout produit monté, utilisé ou avec des traces de montage ne sera ni repris ni échangé (aucun remboursement ou échange possible)

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiement seront effectués par Carte Bancaires (Visa, CB, MasterCard) ou Compte PayPal. Ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal intégral Évolution qui utilise le protocole SSL (sécure socket layer), par Carte Bancaires (Visa, CB, MasterCard) via le server Atos Wordline pour protéger et garantir la confidentialité de vos données, la transaction s'effectue sur un site de paiement sécurisé par cryptage SSL, de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut prendre connaissance au cours du transport sur le réseau, par chèque (d'un montant maximum de 500€ TTC), par virement Bancaire ou en Espèce via un Mandat Cash (d'un montant maximum de 1500€ TTC)

Les frais de virement bancaire, de mandat cash ou autre frais annexe reste à la charge de l'acheteur.

Le compte de l'acheteur sera débité à la commande des produits ou des services commandé, uniquement du montant des produits ou services commandé, plus les frais de livraison et traitement de la commande.

A la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier.

Adhérent au Centre de Gestion Agréé "CEDAGE DROME-ARDECHE"

Acceptant le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom ou par carte bancaire ou par virement

en sa qualité de membre d'un centre de gestion agréé par l'administration fiscale.

(article 371 LA à LC de l'annexe II au CGI)

Livraison

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par l'acheteur dans le bon de commande ou la Facture qui ne peut être que dans la zone géographique convenue, toute erreur commise par l'acheteur "le nom, l'adresse etc...", la relivraison et les frais de livraison aller et retour seront à la charge de l'acheteur.

Les risques de casse ou de perte de la commande sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment ou les produits ont quitté les locaux de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann. En cas de dommage  ou de perte pendant le transport, la réclamation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter du jour de la livraison.

Pour les envois en Colissimo les réclamations ce font par internet en cliquant sur le liens ci dessous:

https://www.laposte.fr/service-consommateurs/deposer-une-reclamation

Ou par téléphone en appelant le 3631 pour les particuliers.

Les délai de livraison ne sont données qu'à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Garantie et Retour de Marchandise

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale de 3 Mois "Sous réserve d'un montage par un professionnel de la motoculture ou Non garantie si le montage est effectuer par un particulier, un professionnel non spécialisé ou une collectivités" prévue par les articles 1641 du code civil ci-dessous :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

En cas de non conformité d'un ou plusieurs produits vendu(s), il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera, les frais de livraison aller et retour restant à la charge de l'acheteur.

Tout produit monté, utilisé ou avec des traces de montage ne sera ni repris ni échangé (aucun remboursement ou échange possible) si l'erreur vient de la part de l'acheteur.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursements doivent s'effectuer par voie postale ou par Mail à l'adresse suivante:

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann 

8 lotissement le haut des belles     

26300 JAILLANS

ou par mail a l'adresse: contact@espacemotoculture.fr

Dans un délai de Quatre vingt dix jours après réception de votre commande.

Responsabilité

Le vendeur , dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les élément du site de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann sont et restent le propriété intellectuelle et exclusivement de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l'accord écrit exprès de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann.

Données à caractère personnel

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Valence sous le numéro de SIRET: 791 358 468 00019, est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@espacemotoculture.fr, ou par courrier à Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann, 8 lotissement le haut des belles, 26300 JAILLANS, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site www.espacemotoculture.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du Site de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Nous prenons votre vie privée très au sérieux !

Merci d’utiliser nos sites Web et nos services ! Comme vous, nous croyons que l’intégrité personnelle est importante et nous prenons votre vie privée au sérieux. Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann en visitant nos sites Web ou en utilisant nos services, tels que nos produits

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann est une société établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC.

Notre siège social est situé au 8 lotissement le haut des belles, 26300 JAILLANS . N’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse suivante : contact@espacemotoculture.fr

Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traité et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits.

PORTÉE DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ
Veuillez noter que cette charte de confidentialité concerne le traitement des données personnelles dont Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann est le Responsable de Traitement, c’est-à-dire dans les cas où Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann a décidé des finalités et des moyens de traitement.

Pour éviter toute ambiguïté, cette Charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données personnelles que Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann peut effectuer en tant que Sous-Traitant découlant de votre utilisation de nos services.

Pour obtenir plus d’informations sur la façon dont nos services, peuvent être utilisés pour faciliter vos traitements de données personnelles, et sur les responsabilités et les engagements de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann en relation avec ceux-ci, veuillez vous référer aux conditions applicables.

DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique. Nous pouvons être amené à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :

  • Vos coordonnées incluant votre nom, l’adresse courriel et le numéro de téléphone
  • Informations utilisateur, par exemple, si vous vous connectez à notre service ou visitez nos sites internet. Ces informations peuvent comprendre le numéro IP, le type de périphérique et le navigateur, fuseau horaire, situation géographique, ainsi que vos intérêt et préférences des informations sur la façon dont vous interagissez avec nos services, par exemple sur les fonctionnalités utilisées et les boutons cliqués
  • Autres informations que nous recevons à travers vos contacts

FINALITES DE TRAITEMENT

Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  • Fournir nos services conformément aux conditions applicables
  • Administrer la relation d’affaires avec vous et le client de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann que vous représentez
  • Développer et améliorer nos services
  • Afin de fournir des informations et des offres aux clients de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann actuels ou potentiels sur nos services par des parties tiers sélectionnés. Pour éviter toute ambiguïté, tout matériel de marketing distribué à l’aide de vos données personnelles vous est envoyé en tant que représentant de client actuel ou potentiel de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann et non à vous en tant que personne privée.

PARTAGE AVEC DES TIERS ET TRANSFERT VERS LES PAYS TIERS
Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers aux fins expliquées ci-dessus. Pour éviter tout doute, nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers de manière à ce que ces tiers utilisent des données personnelles à des fins de marketing direct en relation avec vous en tant que particulier, mais uniquement avec vous en tant que représentant de client actuel ou potentiel de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann .

Nous pouvons transférer des données personnelles dans un pays en dehors de l’EEE, mais nous devrons alors tout d’abord obtenir votre consentement ou veiller à ce que le transfert soit légal et sécuritaire en prenant d’autres dispositions.

Comme expliqué ci-dessus, n’oubliez pas que cette charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données pour lequel vous pourriez être responsable à la suite de l’utilisation de nos services. Vous, ou la partie que vous représentez, êtes toujours responsables de votre traitement des données personnelles conformément à la loi en vigueur.

VOS DROITS
Il est de notre obligation de traiter des éléments personnels précis, pertinents et nécessaires tout en tenant compte de nos finalités légitimes. Il est de votre droit de nous contrôler.
Pour mettre à jour les données personnelles que nous traitons vous concernant, veuillez nous contacter sur
contact@espacemotoculture.fr. Pour recevoir gratuitement un extrait de données personnelles que nous traitons vous concernant, envoyez-nous une lettre signée à l'adresse de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann, 8 lotissement le haut des belles, 26300 JAILLANS .

Archivage-Preuve

Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil.

Les registres informatisés de Espace Motoculture 26 - Mr CAMBE Yann seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Mise à jour des cgv de la nouvelle loi RGPD

1.Collecte de l’information

Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, participez à un concours, et / ou lorsque vous vous déconnectez. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit.

En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adresse IP, vos logiciels et votre matériel, et la page que vous demandez.

2. Utilisation des informations

Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :

Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels
Fournir un contenu publicitaire personnalisé
Améliorer notre site Web
Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
Vous contacter par e-mail
Administrer un concours, une promotion, ou un enquête

3. Confidentialité du commerce en ligne

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quel raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

4. Divulgation à des tiers

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.

Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

5. Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

Est-ce que nous utilisons des cookies ?

Oui. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

6. Se désabonner

Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

7. Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.